Conditions générales de vente au 01/01/2010
- Les prix s'entendent toutes taxes, départ magasin.
- Règlement par carte ou chèque bancaire ou postal, à la commande ou en contre-remboursement.
- Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire ; il lui appartient donc de faire auprès des transporteurs toutes les réserves d'usage en cas de perte ou d'avarie.
- Les marchandises restent la propriété d'Equitelec jusqu'au règlement complet des factures émises.
- L'acquéreur n'est nullement fondé à suspendre ou compenser un paiement pour quelle que raison que ce soit et, notamment, lorsqu'une contestation est en cours.
- En cas de vente internationale, seul le droit positif français est applicable pour le règlement du litige.
- Tout litige serait, à défaut d'accord amiable, de la compétence du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel se trouve le domicile du vendeur.
Participation forfaitaire aux coûts de transports - janvier 2010 - France métropolitaine
Votre commande est comprise entre :
(Référence à rappeler sur votre bon de commande PO,P1, P2, P3, P4, P5)
P0 - 0 à 54 € TTC - Montant du transport TTC - 11,90 €
P1 - 54,01 à 155 € TTC - Montant du transport TTC - 17,35 €
P2 - 155,01 à 249 € TTC - Montant du transport TTC - 20,95 €
P3 - 249,01 à 339 € TTC - Montant du transport TTC - 27,00 €
P4 - 339,01 à 399 € TTC - Montant du transport TTC - 33,00 €
P5 - 399,01 à 499 € TTC - Montant du transport TTC - 39,90 €
P6 - 499,01 € TTC et plus - GRATUIT
P1 - 54,01 à 155 € TTC - Montant du transport TTC - 17,35 €
P2 - 155,01 à 249 € TTC - Montant du transport TTC - 20,95 €
P3 - 249,01 à 339 € TTC - Montant du transport TTC - 27,00 €
P4 - 339,01 à 399 € TTC - Montant du transport TTC - 33,00 €
P5 - 399,01 à 499 € TTC - Montant du transport TTC - 39,90 €
P6 - 499,01 € TTC et plus - GRATUIT
Coût d'une livraison en Contre-remboursement : 25 € TTC
Le délai de livraison de ces coûts de transport est d'environ 8 jours.
Pour un envoi express, nous consulter pour en connaître le prix.
Equitelec "La Caire" 63480 Bertignat - Tél. 0 810 811 416 - fax 0 810 000 446
Pour un envoi express, nous consulter pour en connaître le prix.
Equitelec "La Caire" 63480 Bertignat - Tél. 0 810 811 416 - fax 0 810 000 446
Participation forfaitaire aux coûts de transports - janvier 2010 - Bénélux
- 0 € à 155 € : 16.30 € HT
- 155 € à 249 € : 19.90 € HT
- 249 € à 339 € : 28.70 € HT
- 339 € à 399 € : 39.80 € HT
- 399 € à 499 € : 55.00 € HT
- 499 € à 600 € : 66.00 € HT
- 600 € à 800 € : 88.00 € HT
- 800 € à 1000 € : 117.00 € HT
- 1000 € à 1200 € : 143.00 € HT
- 1200 € à 1400 € : 169.00 € HT
- 1400 € à 1600 € : 195.00 € HT
- 1600 € et plus : 0.00 € HT
Copyright :
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